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SECTION 1 – CONDITIONS RELATIVES À LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Toute violation de l’une quelconque des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site Web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les intertitres utilisés dans cet accord sont inclus à titre de commodité uniquement et ne limiteront pas ni n’affecteront autrement ces Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site Web. Ces produits ou services peuvent être offerts en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retours.
Nous avons fait tous les efforts raisonnables pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits apparaissant en boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont sujets à modification en tout temps sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
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SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous un même compte client, une même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition.
Dans l’éventualité où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en aviser en vous contactant à l’adresse courriel et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou grossistes.
Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et toute autre information, y compris votre adresse courriel et vos numéros de carte de crédit ainsi que leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter au besoin. Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retours.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons ni surveillance ni contrôle ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garanties, représentations ou conditions de quelque nature que ce soit et sans approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d’outils tiers optionnels.
Toute utilisation par vous d’outils optionnels offerts par l’entremise du site se fait entièrement à vos risques et périls et à votre discrétion, et vous devez vous assurer d’être familier avec les modalités selon lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et de les approuver.
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SECTION 8 – LIENS TIERS
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Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou, sans demande de notre part, vous nous adressez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, que ce soit en ligne, par courriel, par la poste ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans tout média tout commentaire que vous nous transmettez. Nous n’avons et n’aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de rémunérer quiconque pour ces commentaires; ou (3) de répondre à ces commentaires.
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Vous convenez que vos commentaires ne violeront aucun droit d’un tiers, y compris le droit d’auteur, les marques de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous convenez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ou autrement nous induire ainsi que des tiers en erreur quant à l’origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et déclinons toute obligation pour les commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La transmission de vos renseignements personnels via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour la consulter, veuillez vous référer à notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 12 – USAGES INTERDITS
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter des tiers à accomplir ou à participer à des actes illégaux; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou d’État; (d) pour porter atteinte à notre propriété intellectuelle ou à celle d’autrui; (e) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer selon le genre, l’orientation sexuelle, la religion, l’ethnicité, la race, l’âge, l’origine nationale ou le handicap; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet; (h) pour collecter ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour spammer, hameçonner (phishing), pratiquer le pharming, usurper une identité (pretexting), explorer (spider), parcourir (crawl) ou aspirer (scrape) des données; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour contourner ou interférer avec les fonctions de sécurité du Service ou de tout site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe pour violation de l’un quelconque des usages interdits.
SECTION 13 – DÉNI DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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SECTION 14 – INDEMNISATION
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SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans la mesure maximale permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée détachée des Conditions d’utilisation. Cette détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Ces Conditions d’utilisation demeurent en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, selon notre jugement, vous manquez ou nous soupçonnons que vous avez manqué à l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à et y compris la date de résiliation; et/ou nous pourrons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation et toutes politiques ou règles d’exploitation publiées par nous sur ce site ou relativement au Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toute entente, communication et proposition antérieures ou contemporaines, orales ou écrites, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
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SECTION 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois de 5712 Jean-Talon Est, Montréal (Québec) H1S 1M2, Canada.
SECTION 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
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SECTION 20 – COORDONNÉES
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